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Il est possible de créer toute une variété de société à Maurice, chacune ayant ses propres spécificités mais tous régies sous le Companies Act 2001.

Les sociétés domestiques:

Limitée par l’actionnariat - A responsabilité limitée à la hauteur des parts
non-payés

Limitée par garantie - Responsabilité à hauteur des garanties consenties
par l’actionnaire

Limitée par actionnariat et garanties

Société Privée - Pas plus de 25 actionnaires et non-quotée en bourse.

'Petite' Société Privée - Chiffre d’affaire de moins de MUR30 million.


L’autorité principale
L’autorité suprême qui assure l’application des provisions du Companies Act 2001 et le Registrar of Companies, l’équivalent du registre des commerces française. Toute demande de création de société doit être adressée à cet organisme qui maintient un dossier sur chaque entité enregistré.


Une société peut être créée sur la demande d’un administrateur, d’un actionnaire ou d’un agent autorisé. Le demandeur doit, au préalable, vérifier la disponibilité du nom choisi pour la société auprès du Registrar of Companies.

Procédure de création
Au moment de la demande, les informations suivantes doivent être précisées :
· Le nom de la société et type choisi
· Les noms et adresses des administrateurs
· Les noms et adresses des actionnaires
· Le capital, nombre et classes d’actions émises et leurs valeurs
· Répartition de l’actionnariat
· L’adresse du siège social et numéros de contacts
· Type d’activité et adresse commerciale
· Date de démarrage prévu
· Nombre d’effectifs

Certificat d’immatriculation
Le certificat d’immatriculation est émis sous la forme d’un ‘Certificate of Incorporation’. Il contient le nom de la société, sa date de création ainsi que le numéro d’immatriculation. Ce document est émis par le Registrar of Companies dans les 24 heures suivant l’acceptation de la demande de création de société.

Une carte ‘Business Registration’ est aussi émises, donnant plus de détails sur l’activité de la société, son adresse siège social et commercial, etc.

Capital
Il n’y a pas de capital minimum requis et non plus le système de capital bloqué ou versé comme en France, par exemple. L’actionnaire qui ne paie pas ses actions au moment de la souscription est redevable envers la société.

Statuts
Les statuts sont optionnels. Une société n’ayant pas choisi l’adoption des statuts est soumise aux statuts modèles tels établis sous le Companies Act 2001. Certaines activités requiert, cependant, l’adoption obligatoire des statuts, Ex : banques, assurances, etc.


Les obligations principales d’une société enregistrée à Maurice

· Avoir en son sein, un administrateur mauricien, ordinairement résident à
Maurice.

· Avoir une adresse de siège sociale à Maurice

· Avoir un secrétaire juridique
(Qualifié sous le Companies Act 2001 si la société fait un chiffre d’affaires de plus de Rs30 millions)

· Commissaire aux comptes obligatoire si la société fait un chiffre d’affaires de
plus de Rs30 millions

· Tenir l’assemblée générale de ses actionnaires une fois par an pour
approuver le bilan annuel

· Déposer la déclaration annuelle ‘Annual Return’ 28 jours suivant la tenue de
son assemblée générale des actionnaires accompagné du bilan

· Payer sa licence annuelle

LES ANCIENS PERMIS DE SEJOUR V/S LE NOUVEAU OCCUPATION PERMIT

Il existe désormais un ensemble de nouveaux plans qui permettent aux étrangers d’obtenir un permis de séjour de longue durée sur le sol mauricien. Ces plans sont effet parties intégrante de l’ensemble des mesures mises en place par le Gouvernement depuis le 1er octobre 2006, pour booster l’investissement étranger et attirer les compétences pointues capables de soutenir les ambitions futures. Les anciens permis, obsolètes et peut-être même archaïques ne pouvaient, et ce depuis assez longtemps, suivent le pas le l’évolution. Le tir fut donc rectifié.

Qu’est-ce qui rendait l’ancien permis inapte ?
L’ancien plan, toujours actif et utilisé dans certains cas précis comprend une suite de procédures relativement complexes et longues. La demande, elle-même, était en deux parties : le permis de travail et le permis de séjour. Il fallait donc compter sur deux étapes, chacun contrôlés par deux autorités différentes : le Ministère de l’Emploi et le bureau de l’Immigration –en passant par le Ministère de la Santé. Le permis de séjour suivait le permis de travail qui lui suivait l’aval du Ministère de la Santé après présentation des résultats d’une série de tests médicaux spécifiques. L’absence d’une logique de coordination entre ces différents corps transformait l’attente de conclusion des demandes en des périodes péniblement longues.

De plus, ce permis était taillé pour prendre en considération les demandes de séjours professionnels des mains d’œuvres étrangers – plutôt manuels que cadres. L’investisseur devait passer par les mêmes procédures que celles applicables dans le cas d’un ouvrier du textile (par exemple), et justifier le besoin de sa présence, même s’il investissait des millions de dollars dans le pays ! Les procédures pouvaient durer plus d’un an sans certitude d’avoir une conclusion positive. Je connais personnellement un investisseur qui y a mis Rs7 million d’investissement et il est toujours incapable de faire plus de six mois sur le sol mauricien (durée maximal de permis de séjour court durée) !

Et les nouveaux permis ?
Les anciens permis sont toujours d’actualités car ils sont très utiles pour contrôler le flux des travailleurs manuels étrangers. Les nouveaux viennent, non pas pour remplacer les anciens, mais plutôt pour compléter le cadre régulateur des permis dans sa globalité. Les procédures sont assouplies et comporte désormais des étapes plus intelligentes – la demande est traitée et la conclusion officielle est connue dans un délai de 3 jours.

Le nouveau plan intègre le permis de travail et celui de séjour en un seul permis, appelé l’Occupation permit. En somme, dans une traduction littérale l’Occupation permit est un permis de séjour pour occupation professionnelle qui peut être affaire (investissement) ou emploi (compétence). Les tests médicaux restent les mêmes mais sous l’Occupation Permit nul besoin de se soumettre à l’œil critique du Ministère de la Santé – et il est non plus nécessaire de suivre la file dans les hôpitaux publiques pour des tests VIH. Un client m’a fait remarqué un jour que le laboratoire des tests VIH se trouvait assez souvent près des morgues – mentalité morbide d’un pays tiers-mondiste peut-être, enfin…

L’investisseur est défini comme celui qui met son argent dans une entreprise capable de générer un chiffre d’affaire annuel de Rs3 millions. J’ai bien écrit capable de générer … car il suffit de le déclarer en écrit au moment de la demande, la réalité est une toute autre pair de manches ! Le professionnel est celui qui a reçu un offre d’emploi d’un employeur mauricien pour un salaire mensuel de Rs30,000 ou plus. C’est clair qu’ici on vise plutôt les cadres et haut cadres des secteurs informatiques, gestion, formation et technologies nouvelles… ou similaires. Là également un contrat de travail suffit pour faire qualifier l’éventuel demandeur. Le professionnel indépendant pouvant faire un chiffre d’affaire annuel de Rs600,000 est aussi capable de profiter de ce type de permis - coiffeurs, tailleurs, dentistes et autres, tendez l’oreille !

Le permis est normalement donné pour une durée de 3 ans (renouvelable), sauf si le demandeur fait la demande pour une période moindre. Bien sur la famille est bienvenue ! L’investisseur et le professionnel indépendant peuvent même songer à décrocher une résidence permanente de 10 ans (renouvelable !) s’ils font un chiffre d’affaire triple que celui imposé par les règlement, c à d Rs15 millions pour l’investisseur et Rs1,800,000 pour le professionnel indépendant. Le salarié-cadre, par contre n’est pas éligible.

La résidence permanente est utile si l’on veut placer ses € dans des acquisitions fonciers, autrement impossible… ! Les paysages paradisiaques au bord de l’océan ne manquent pas et deviennent encore plus attrayants si l’on prend en compte la faible valeur de la roupie locale (€1 = Rs40+, US$1=Rs30+ ).

Vous pouvez vous sentir à Malibu en dépensant presque 100 fois moins…

Affaire à suivre !

Il va sans dire que le secteur du tourisme est porteur à l’île Maurice. Le pays s’apprête à mettre en place une industrie du tourisme de haute facture afin de soutenir son économie, et met à son agenda une série de mesure dans cette optique : libéralisation de l’espace aérien, création de chambres d’hôtel additionnelles, diversification des loisirs, etc. Le pays espère attirer environ 2 millions de touristes d’ici l’an 2020, et pour cela le gouvernement a besoin d’un nombre plus important d’opérateurs qui puissent jouer avec l’argument ‘qualité’. L’espace économique est ouvert et il est désormais beaucoup plus facile de monter une entreprise à Maurice.

Ceux qui veulent se lancer dans le tourisme à Maurice sont en face à des possibilités énormes, mais il est important de bien cerner la loi cadre pour pouvoir en profiter. Nous vous proposons ici un survol des points importants.

Toute entreprise engagée dans le tourisme est contrôlée par le Tourism Authority, autorité qui agit sous l’égide du Ministère du Tourisme. Les activités suivantes sont classées touristique :

· Hôtellerie, chambres d’hôtes ou similaire
· Location de voitures, motos, ou autres véhicules
· Restaurant avec ou sans animations musicales
· Randonnés bateau, pêche au gros, plongées, etc
· Tour opérateurs
· Agence de voyages

Vu la sensibilité d’une telle industrie, beaucoup est fait pour le préserver et le laisser au maximum entre les mains des mauriciens. Les investissements étrangers sont considérés que si elles portent un attrait particulier de par leur importance et l’innovation proposée par le projet dans son ensemble. D’emblée il faut noter que la location des voitures est réservée uniquement aux mauriciens – donc aucun investissement étranger est autorisé dans ce domaine.

Hôtellerie est une activité très prisée par des étrangers car exigeant un investissement conséquent et un déploiement assez important au niveau de la création d’emploi. Les chambres d’hôtes commencent à faire une apparition plus prononcée mais reste quand même confinées entre les mains des mauriciens, car cette activité ne demande pas grand chose au niveau de l’investissement. Il suffit de trouver un local approprié pouvant servir de résidence avec un atout particulier (montagne, ou mer) et ensuite l’aménager de façon adéquate. Les restaurants : c’est classique, si tout est dans les normes à la satisfaction du Tourism Authority, on a rien a craindre, la licence s’obtient assez facilement.

Décrocher un licence commercial pour l’exploitation d’un bateau a plus d’exigences au niveau réglementaire. Un étranger doit obligatoirement investir au moins Rs10 millions pour cette licence. Sans cela il est impossible d’embarquer des passagers moyennant paiement. Pour les tours opérateurs et agences de voyages, l’investissement demandé est de l’ordre de Rs5 millions. Ce montant n’est pas restreint à l’investissement dans le projet uniquement mais tient en compte tout investissement fait par le promoteur sur le sol mauricien.

Dans tous les cas il faut avoir des locaux appropriés qui sont inspectés par les officiers du Tourism Authority. Les photos de l’emplacement sont prises et examinées par des comités spécifiques et la licence est émise sur paiement des frais appropriés. Les demandes se font à travers selon des formules spécifiques liées à chaque type d’activité et demande toutes une série de documents aussi bien sur le projet que sur les promoteurs eux-mêmes.

Plus de précisions disponible sur demande.

Accès aux fonciers

L’immobilier mauricien porte, sans aucun doute, un attrait particulier aux yeux des étrangers. De par ses paysages paradisiaques et le faible valeur de sa monnaie face aux principales devises étrangères, l’île présente des sérieux atouts dans le domaine du foncier. Le gouvernement, conscient du potentiel que représente ce secteur et faisant suite à sa volonté d’ouvrir l’espace économique, libère davantage l’accès aux étrangers tout en imposant des cadres spécifiques. Les étrangers désirant séjourner sur l’île pour des raisons professionnelles (affaires ou retraites) peuvent maintenant faire appel à un cadre nouveau qui prend en compte les réalités actuelles.

Le seul plan qui permettait l’acquisition des biens fonciers aux étrangers, avant les mesure du 1er octobre 2006 demeure l’Integrated Resort Scheme (IRS). De nature restrictif, ce plan visait directement les détenteurs de capitaux importants car il exige un investissement minimum de USD500,000 pour l’achat d’un villa de luxe accompagné d’un permis de résidence permanente. IRS demeure quand même une valeur sure à en croire la réaction du marché. Vient se greffer à ce plan, des possibilités nouvelles, plus adaptées à la stratégie de libéralisation prônée par le gouvernement et accessible à un marché plus vaste. Ainsi, tout détenteur d’un permis de résidence permanente peut accéder aux biens immobiliers en faisant une demande auprès du Board of Investment, organisme qui traite toutes les issues concernant les étrangers expatriés.

Le permis de résidence permanente fait parti des ces nouvelles mesures visant à faciliter l’installation des étrangers et elle donne également à ses titulaires le droit d’acquérir des biens immobiliers. Permettre à tout résident permanent de choisir sa propriété et d’en faire acquisition est une suite logique dans l’objectif de céder une partie de l’espace économique mauricienne contre le bénéfice d’encaisser plus de capitaux étrangers.

Ce permis s’étale sur une période de 10 ans (renouvelable) et est octroyé à ceux ayant déjà terminé leurs 3 premières années de séjour sous l’Occupation Permit en respectant les conditions imposées.

Maurice est excellent pont entre les grandes nations d’Asie (Inde, Chine, Malaysie, etc) et celles d’Afrique, d’Europe et des Etats Unis d’Amérique. Comment profiter de cet état de chose pour rentabiliser son entreprise? Avec la globalisation, tout commerce est d’une façon ou d’une autre impliqué dans la chaîne de distribution internationale. Trouver un point d’ancrage ou un relais efficace se révèle, à priori, d’une importance capitale pour mieux canaliser le flux des marchandises.

Océan Indien, 20 degrés Sud – 60 degrés Est : Le pont parfait ! La situation géographique n’est le simple atout dont dispose Maurice ; elle nourri un environnement propice aux affaires avec toute une série d’incitations fiscales. Si vos imports se font de la Chine pour être acheminés vers l’Europe, passer par le Port Franc mauricien est une option à considérer. A savoir qu’il existe un traité de non double-imposition Maurice-Chine et Maurice-France et que les bénéfices découlant d’une activité de Port Franc est non-imposable jusqu’en 2009 (15% après). La ligne de transport maritime entre Maurice et Chine est des plus réguliers, assurant du coup un mouvement assez souple des produits. Ainsi, créer son entrepôt dans le Port Franc mauricien ne devient pas un fardeau additionnel à gérer mais plutôt une facilité destinée à assurer l’approvisionnement adéquat de la chaîne de distribution. La même structure peut aussi traiter différente source d’import : Inde, Indonésie, Afrique du Sud, etc. Le retour de la chaîne de distribution cadre aussi bien dans la structure présente.

Vous pouvez opter pour le Port Franc si votre activité est listée dessous :
Import, export, re-export
Entreposage et stockage
Découpage de cargo
Emballage, re-emballage, étiquetage
Assemblages mineurs
Chantier naval, réparation et entretien de navires
Réparation, entretien et stockage de conteneurs vides
Agence transitaire
Contrôle de qualité et services d’inspection.

Vous bénéficiez de :
0% impôts sur activités import-export et 15% sur les activités d’assemblages
Dividendes non-imposables
Pas de contrôle de change
Exemption de VAT (normalement 15%) sur les intrants, matières premières, et équipements utilisés dans le zone Port Franc
L’actionnariat est libre à 100% aux étrangers
20% des produits peuvent être écoulés sur le marché local
Financement bancaire à taux préférentiels
Exemption des droits de douanes sur les marchés régionaux, Europe et USA
Infrastructures et gestion logistique avancée (les développeurs mettront à votre portée toute une panoplie de services libérant vos ressources pour des opérations plus stratégique – dont marketing, gestion clients, etc.)

Le Port Franc mauricien, en quelques chiffres (année 2004/2005) :

120,000 m2 d’espace (production , bureau, etc.)
350 sociétés enregistrées
Chiffre d’affaire : Rs21.6 milliards
Volume traité : 9,225 conteneurs, 216,385 tonnes

Vos questions seront les bienvenus - et vos commentaires aussi!

L’île Maurice est paradisiaque, mais pas chômeuse pour autant. Une des raisons de la réussite de ce petit lot de terre, reste dans la volonté de ses dirigeants de faire bouger les choses. Certes les gouvernements successifs prennent le temps de critiquer leurs prédécesseurs, mais chacun assume à sa façon, la promotion de l’île vis-à-vis de la communauté internationale.

L’île, longtemps dépendante de la culture de la canne à sucre change de cap. La canne à sucre n’offrant plus les sécurités voulues (enlèvement des tarifs préférentiels et autres quota), le pays se devait de tourner vers d’autres secteurs porteurs. L’industrie du tourisme maintient sa croissance, poussant les ambitions plus loin en visant les 2 millions de touristes en 2020 (contre 800,000 l’an passé). Mais il n’est pas question ici de chômer. Les dirigeants ont vite saisi les enjeux de la globalisation et ainsi positionner le pays sur le plate-forme international demeure une priorité.

Quelle industrie choisir ? Celle qui pourra capitaliser sur la compétence des mauriciens tout en mettant à l’avant plan les qualités bilingues des locaux. Ainsi fut créé, le secteur des TIC (Technologies de l’Informatique et de la Communication) qui promet un avenir meilleur avec l’entrée en course des centres d’appel et autres entreprises d’externalisation. Positionné sur un fuseau horaires de +3/+4 GMT, Maurice peut donc aspirer à servir et les anglophones (US, Royaumes Unis, etc) et les francophones (France, Suisse, Belgique, etc). Le pari est pour l’instant gagné à 40% face aux monstres déjà établis (Inde, par exemple). Maurice peut prétendre à des meilleurs résultats, grâce notamment à la qualité de sa main d’œuvre et son coût. L’Inde, malgré sa taille et son avance technologique (certes pas trop convaincante) peut, à long terme, perdre du terrain face à la petite île qui veut se faire connaître en tant que ‘cyber île’. Déjà connecté au câble ‘optique’ SAFE qui le relie à l’Europe en passant par l’Afrique, l’île se dote des meilleures technologies disponibles pour être à l’avant garde.

Actuellement en opération sur l’île des noms de réputation mondiale dans le service d’externalisation, et la vitesse de croisière n’est pas atteinte ! Les centres d’appels poussent comme des champignons et offre des positions allant jusqu’à 400 têtes dans les mêmes locaux. L’excellente disposition ne se limite pas à ce secteur, d’autres atouts sont à exploiter…

C’est pour cela que les dirigeants penchent sur une autre stratégie (payante ?) : attirer les compétences et capitaux étrangers. Nous en développerons les différents points au fil des blogs. Ceux qui veulent en profiter : restez-donc à l’écoute... Oui, il est possible de faire des affaires tout en profitant d’une place au soleil.